Conseil Municipal du 27 septembre 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W202 Page 055Séance du 27 Septembre 1984 - Registre 21W202 Page 055 - Délibération
21W202 Page 056Programme rue Louis Eterlet - Exposé de l'architecte - Registre 21W202 Page 056 - Délibération
21W202 Page 058Programme S..E.E.R.I. - Convention avec la commune - Registre 21W202 Page 058 - Délibération
21W202 Page 060Bibliothèque (avant-projet sommaire) - Registre 21W202 Page 060 - Délibération
21W202 Page 061Mise en valeur d'un site archéologique - demande de subvention|-|Contrat de fouilles avec un archéologue - Registre 21W202 Page 061 - Délibération
21W202 Page 064Personnel communal - Demande d'inscription de la commune sur la liste des emplois de bibliothécaire de 1ere catégorie|-|Indemnisation d'un agent communal victime d'un vol|-|Compte de gestion du receveur municipal - Registre 21W202 Page 064 - Délibération
21W202 Page 065Indemnité de conseil au receveur municipal - Registre 21W202 Page 065 - Délibération
21W202 Page 067Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles|-|Subvention à Chelles animation information - Registre 21W202 Page 067 - Délibération
21W202 Page 071Révisons du montant du loyer du bail des locaux du commissariat de police|-|Convention avec la C.A.F. de Seine et Marne du montant les prestations de services de la halte garderie aux familles ressortissantes de cette C.A.F. - Registre 21W202 Page 071 - Délibération
21W202 Page 072Convention avec la C.A.F. de Seine et Marne concernant les prestation de services des centres de loisirs aux familles ressortissantes de cette C.A.F. - Registre 21W202 Page 072 - Délibération
21W202 Page 073Prise en charge des frais de transports d'un élève d'un enseignement spécialisé et de rééducation pour handicapés moteurs - Registre 21W202 Page 073 - Délibération
21W202 Page 074Participation financière des familles de Gagny dont les enfants utilisent le transport spécial vers le collège Beausoleil|-|Modification des classes de découverte pour l'année scolaire 1984 1985 - Registre 21W202 Page 074 - Délibération
21W202 Page 075Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes - Registre 21W202 Page 075 - Délibération
21W202 Page 077Tarifs du salon de l'automobile - Registre 21W202 Page 077 - Délibération
21W202 Page 078Tarifs de la brocante|-|Autorisation a défendre - Prise en charge de la ville des frais d'assurance contre le vol des régisseurs communaux - Registre 21W202 Page 078 - Délibération
21W202 Page 079Prise en charge de caution de loyers impayés des P.S.R. de l'O.P.H.L.M. - Registre 21W202 Page 079 - Délibération
21W202 Page 080Subvention a l'association des maires des Vosges par solidarité avec les communes sinistrées - Registre 21W202 Page 080 - Délibération
21W202 Page 081Demande de subvention au département dans le cadre du contrat régional - Registre 21W202 Page 081 - Délibération
21W202 Page 082Marché pour l'exécution de travaux de fourniture et d'installation de deux télérampes au collège Beausoleil|-|Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 21W202 Page 082 - Délibération